Informations légales
Mentions légales. Confidentialité.
En bref
- Aucun cookie ni traceur.
- Aucun formulaire envoyé à un serveur : le brief s’écrit dans votre navigateur et part de votre messagerie.
- Vos messages servent à vous répondre et, si nous travaillons ensemble, à la prestation ; ils ne sont ni vendus ni cédés.
Éditeur du site
- Exploitant : Luc Champeau (Luc, Yann, Nicolas Champeau), entrepreneur individuel (EI)
- Nom commercial : Stacklipse
- SIREN : 109 674 671 — SIRET : 109 674 671 00010
- Code APE : 6201Z, programmation informatique
- Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE), depuis le 07/09/2026
- Adresse : 21 rue Claudius Rougenet, appartement C04, 31500 Toulouse, France
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
- Directeur de la publication : Luc Champeau
- Contact : contact@stacklipse.fr
Hébergeur
- Société : Cloudflare, Inc.
- Adresse : 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- Téléphone : +1 (650) 319-8930
- Site : cloudflare.com
Propriété intellectuelle
Les textes, visuels, animations et le code source de ce site sont protégés par le droit d’auteur : toute reproduction, même partielle, sans l’accord écrit de Luc Champeau est interdite.
Données personnelles
Si vous ouvrez le brief avec Gmail ou Outlook, le brouillon est transmis à Google ou à Microsoft, qui le traitent selon leurs propres conditions.
Responsable du traitement : Luc Champeau, contact@stacklipse.fr
| Données | Pour quoi | Base légale | Durée |
|---|---|---|---|
| Vos messages : nom, coordonnées, description du projet | Vous répondre, établir une proposition, puis réaliser la prestation | Mesures précontractuelles prises à votre demande, puis exécution du contrat (RGPD, article 6.1.b) ; intérêt légitime pour conserver nos échanges (article 6.1.f) | 3 ans après notre dernier échange pour une demande sans suite |
| Pièces comptables et contractuelles | Respecter les obligations comptables | Obligation légale (article 6.1.c) | Les durées légales |
| Adresse IP et données de connexion (journaux techniques de l’hébergeur) | Servir les pages et protéger le site | Intérêt légitime (article 6.1.f) | La durée fixée par l’hébergeur |
- Destinataires et sous-traitants : vos messages me sont destinés. Ils sont reçus par Google Ireland Limited (Google Workspace), société établie à Dublin, en Irlande, qui fournit ma messagerie. L’hébergeur du site, Cloudflare, Inc., tient les journaux techniques. Vos données ne sont ni vendues, ni louées, ni cédées.
- Hors de l’Union européenne : Cloudflare est établie aux États-Unis : ces données peuvent y être traitées. Sa politique de confidentialité indique qu’elle adhère au cadre de protection des données entre l’Union européenne et les États-Unis (Data Privacy Framework) et qu’elle recourt, à défaut, aux clauses contractuelles types. Source : cloudflare.com/privacypolicy. Google peut traiter vos messages hors de l’Union européenne, notamment aux États-Unis. Ses conditions de traitement des données indiquent que Google LLC adhère au cadre de protection des données entre l’Union européenne et les États-Unis (Data Privacy Framework) et qu’elle recourt, à défaut, aux clauses contractuelles types. Source : cloud.google.com/terms/data-processing-addendum.
- Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité. Pour les exercer, écrivez-moi à contact@stacklipse.fr : je vous réponds dans le délai prévu par le RGPD (article 12), soit un mois à compter de votre demande. Ce délai peut être prolongé de deux mois pour une demande complexe ou si les demandes sont nombreuses ; je vous en informe alors dans le premier mois.
- Réclamation : si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez saisir la CNIL.
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